une description des
règles d’exercice de
cette responsabilité
selon différentes
situations

Présentation des activités interdites ou necessitant un taux d'encadrement renforcé

Vade-mecum de la réglementation pour l'école primaire
Manquement scolaire
Des mesures pour lutter contre les manquements à l'obligation scolaire
Obligation scolaire
Articles du code de l'éducation
Ecole et Argent
Sources et modalités de financement, Assurances et coopérative scolaire

Le vademecum du
SGEN-CFDT

Textes régissant l'organisation deu temps scolaire

Parents d'élèves
Les associations, les parents élus, les rela-tions avesc tous les parents

mesures inscrites dans un protocole d'accord signé le 10 mai 2006
BO 2000 HS N°1
Protocole sur l'organisation des soins et des urgences dans
les écoles
BO 2002 HS N°3
Plan particulier de mise en sureté face aux risques majeurs
Photocopies
Centre francais
d'exploitation du droit
de copie. Accords
BO 1999 HS
Organisation des sorties scolaires
BO 2002 N°23
Élections au conseil d'école et au conseil d'administration des
EPLE
BO 2004 N°29
Élections au conseil d'école et au conseil d'administration des
EPLE
BO 2002 N°10
Scolarisation des nouveaux arrivants et enfants du voyage
BO 2003 N°24
Textes régissant la photographie scolaire
..
ou presque ou le fil
d'Ariane de l'Instituteur
et du Professeur des
Ecoles
Kermesses
Conseils pour l'organisation d'une kermesse
Pique nique
Conseils pour la prépa ration d'un pique-nique par la cuisine d'un établissement
.
Collation
Conseilssur la prise de goûters et de collations
Collation en maternelle
Programme quinquénal de prévention et d'éduca-
tion. BO 2003

Un autre mémento des écoles

Loi du 23 avril 2005
régissant la fonction
de directeur d'école

Décret n° 89-122 du 24 février 1989

Condition de décharge des directeurs.Note de service n° 2006-104 du 21 juin 2006

Référentiel des compé-tences de base du directeur d'écol
e

Document d’appui
pour l’évaluation profes-sionnelle des directeurs

A quoi ca sert et qu'est-ce que c'est? Méthodolo-gie d'élaboration PDF

A quoi ca sert et
qu'est-ce que c'est?
Méthodolo-
gie d'élaboration PPT

Guide des conduites à tenir en cas de maladie transmissibles dans une collectivité d'enfants

Accueil des élèves handicapés

Déclaration d'accident. Procédure de rensei-gnement enquête BAOBAC

Objectifs et indicateurs nationaux LOLF 1er
degré

Document destiné à aider les écoles à entrer dans la démarche du PPRE

Présentation et mise
en place powerpoint
PPRE
Les textes officiels
Santé
Le PAI: projet d'accueil individualisé
Santé BO
Encart n°34 du 18 septembre - Enfants et adolescents atteints de troubles de santé
Santé
Comment traiter une crise d'asthme?

Infirmières scolaires :
Mission, champs d'inter-vention, fonctionnment

note de service du
Ministère de l’Education
Nationale Rentrée 2003
Evaluations
Banque d´outils d´aide à l´évaluation diagnostique

Un exemple de PPAP
Gestion des élèves
LOI n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation
et de programme pour l'avenir de l'école
Gestion des élèves
Orientation en SEGPA

Circulaire N°2006-139
du 29-8-2006
Assiduité scolaire
Contrôle et promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire BO 2004

Rappel des textes en
vigueur concernant
les vaccinations

Desaffectation des locaux scolaires
Sécurité
Observatoire national de la sécurité des éta-blissements scolaires

Observatoire national de la sécurité: les exercices d'évacuation incendies
Sécurité
Les PPMS:
BO 2002 HS N° 3
Sécurité
Sensibilisation à la prévention des risques, enseignement des règles générales de sécurité
Sécurité
Lutte contre la
violence à l'école
Sécurité
Règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements

Lutte contre la violence en milieu scolaire
Santé
La grippe aviaire:
BO 2006

guide d'élaboration du projet d'école

Dossier concernant la legislation sur les devoirs à la maison
Sorties scolaires
Dossier pour répondre
à vos interrogations sur
les sorties scolaires
     
           
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